Conditions générales
FL-SESG
Conditions Générales d'Utilisation (CGU)
Objet :
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation ont pour objet d'informer l'utilisateur des règles de fonctionnement de ce site.
Mentions légales :
Consultez notre page Mentions légales
Données personnelles :
Consultez notre page Politique de confidentialité
Propriété intellectuelle :
Aucune reproduction, même partielle prévue à l'article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, ne peut être faite de ce site sans l'autorisation du directeur de publication.
Liens hypertextes :
Ce site peut contenir des liens hypertextes vers des sites web édités et/ou gérés par des tiers.
Cookies :
Ce site utilise des cookies. Vous avez la possibilité d'accepter ou refuser ces cookies via le lien "Gestion des cookies" dans le pied de page de ce site.
Droit applicable :
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.
Conditions Générales de Vente (CGV)
Objet :
Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les modalités de vente des biens et services proposés par ce site.
Utilisation des services de la plateforme Pep's Up
Toute création de compte et/ou utilisation des services de Pep's Up suppose l'acceptation des Conditions générales de Pep's Up.